Mentions légales


Réglementation

Vous êtes actuellement connecté au site www.les-marques-et-vous.com
Editeur : Prodimarques (ci-après "l'éditeur")
Numéro SIREN : 34914509400018
Directeur de Publication : Gilles Pernes
Réalisation/Hébergement/Design : ITNetwork - Kariba Production

Pour nous contacter : gilles.pacault@ilec.asso.fr

Site en cours d'enregistrement auprès de la C.N.I.L.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Utilisation du site

Les informations reproduites sur ce site sont fournies de bonne foi et puisées aux meilleures sources, et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur et de ses partenaires. Notamment, l'éditeur, et ses fournisseurs d'information, ne pourront voir leur responsabilité engagée du fait d'erreurs ou de retards dans la transmission desdites informations et données.

Liens hypertextes et virus

Il est expressément rappelé que l'éditeur n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à celui-ci (www.les-marques-et-vous.com) et quant au contenu des dits sites. Aussi, vous acceptez que votre choix d'accéder à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, s'effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de l'éditeur.

De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.

En aucun cas, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site web ou d'autres sites qui lui sont liés.

Photos

Images des affiches non libre de droits.